KOMPONENTENTRÄGER FÜR EIN DOSIERSYSTEM

Brevet européen · EP2344735 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2344735
Numéro de demande
EP09778309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2009
Publié
20 juil. 2011
Délivré
5 juin 2013
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 3/20 (2006.01)
Priorité
DE 102008057258 13.11.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/006389 03.09.2009
Publication PCT
WO2010/054710 20.05.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 5 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2013

Parties

Inventeur

OVERHOFF, Werner

45772 Marl, DE

KASSEL, Armin

58119 Hagen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.