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Brevet européen · EP2344769 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2344769
Numéro de demande
EP09782947
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2009
Publié
20 juil. 2011
Délivré
2 juil. 2014
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 19/04 (2006.01)
F04D 29/32 (2006.01)
Priorité
DE 102008056352 07.11.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/061843 14.09.2009
Publication PCT
WO2010/052056 14.05.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 2 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.07.2014

Parties

Inventeur

HÖLZER, Rainer

50354 Hürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.