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Brevet européen · EP2344774 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2344774
Numéro de demande
EP09752931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2009
Publié
20 juil. 2011
Délivré
22 mai 2013
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 15/14 (2006.01)
Priorité
US 255083 21.10.2008
Demande PCT
PCT/US2009/061134 19.10.2009
Publication PCT
WO2010/048069 29.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 22 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

Parties

Titulaire

Clark Equipment Company

250 East Beaton Drive, West Fargo, ND 58078-6000, US

Inventeur

OSBORN, Jason, A.

Oakes ND 58474, US

KRIEGER, Daniel, J.

Bismarck ND 58503, US

CARR, Darron, J.

Morris MN 56267, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.