DÄMPFER MIT KUPPLUNG FÜR EINEN RIEMENSPANNER

Brevet européen · EP2344783 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2344783
Numéro de demande
EP09825424
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2009
Publié
20 juil. 2011
Délivré
31 juil. 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 7/12 (2006.01)
Priorité
US 265268 05.11.2008
Demande PCT
PCT/US2009/063428 05.11.2009
Publication PCT
WO2010/054104 14.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 31 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2013

Parties

Titulaire

Dayco Products, LLC

4500 South Garnett Road, Suite 500, Tulsa, OK 74146, US

Inventeur

LANNUTTI, Anthony, E.

Fayetteville Arkansas 72704, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.