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Brevet européen · EP2344804 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2344804
Numéro de demande
EP08876213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2008
Publié
20 juil. 2011
Délivré
17 avr. 2013
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 55/035 (2006.01)
F16L 5/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/NL2008/000238 22.10.2008
Publication PCT
WO2010/047578 29.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 17 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

Parties

Titulaire

J. van Walraven Holding B.V.

Industrieweg 5, 3641 RK Mijdrecht, NL

Inventeur

VAN WALRAVEN, Jan

NL-3641 GP Mijdrecht, NL

JUZAK, Marek

NL-3641 ZS Mijdrecht, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.