WÄRMETAUSCHERPLATTE UND WÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP2344826 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2344826
- Numéro de demande
- EP09744215
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2009
- Publié
- 20 juil. 2011
- Délivré
- 23 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 21 oct. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- F28D 9/00 (2006.01)F28F 3/08 (2006.01)
- Priorité
- SE 0802382 12.11.2008
- Demande PCT
- PCT/SE2009/051205 22.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/056183 20.05.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 26 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.04.2016
- 23 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
Parties
Inventeur
SE-226 50 Lund, SE
SE-264 31 Klippan, SE
SE-217 64 MALMÖ, SE
SE-217 43 Malmö, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.