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Brevet européen · EP2344833 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2344833
Numéro de demande
EP09748988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2009
Publié
20 juil. 2011
Délivré
3 juin 2015
Fin de la protection au plus tard
14 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F41F 1/06 (2006.01)
F41A 27/22 (2006.01)
F41A 27/24 (2006.01)
F41A 27/28 (2006.01)
Priorité
DE 102008056112 06.11.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/007392 15.10.2009
Publication PCT
WO2010/051902 14.05.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 16 juil. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau

    Publié dans Swissreg le 16.07.2015

  6. 3 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2015

Parties

Titulaire

Rheinmetall Waffe Munition GmbH

Heinrich-Ehrhardt-Strasse 2, 29345 Unterlüss, DE

Mandataire

Wagner Patent AG

Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau

Inventeur

KOHNEN, Norbert

41751 Viersen, DE

BAUMANN, Berthold

29345 Unterlüss, DE

HERMANN, Ralf-Joachim

15754 Senzig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.