ETUI DE MONTRE
Brevet européen · EP2344933 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2344933
- Numéro de demande
- EP09783569
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2009
- Publié
- 20 juil. 2011
- Délivré
- 19 sept. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G04D 1/06 (2006.01)A47F 7/02 (2006.01)A47F 7/03 (2006.01)A45C 11/10 (2006.01)
- Priorité
- CH 15972008 06.10.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/062644 29.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/040667 15.04.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 4 mars 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Swatch S.a., Rue Jakob-Stämpfli 94, 2500 Biel/Bienne 4 → Swatch AG, Nicolas G. Hayek Strasse 1, 2502 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 04.03.2020
- 8 déc. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 08.12.2012
- 19 sept. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.09.2012
Parties
Inventeur
CH-2572 Sutz
P-2410-273 Leira, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.