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Brevet européen · EP2344968 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2344968
Numéro de demande
EP09791664
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2009
Publié
20 juil. 2011
Délivré
9 janv. 2019
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G16H 20/17 (2018.01)
A61M 5/14 (2006.01)
A61M 5/145 (2006.01)
A61M 5/172 (2006.01)
Priorité
US 195034 20.08.2008
Demande PCT
PCT/US2009/054286 19.08.2009
Publication PCT
WO2010/022136 25.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  3. 9 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2019

Parties

Titulaire

Bigfoot Biomedical, Inc.

1561 Buckeye Dr., Milpitas, CA 95035, US

Inventeur

ESTES, Mark, C.

Calabasas CA 91302, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.