HALTEVORRICHTUNG FÜR EINE GIESSHARZTRANSFORMATOREN-WICKLUNG

Brevet européen · EP2345049 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2345049
Numéro de demande
EP09737387
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2009
Publié
20 juil. 2011
Délivré
29 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
4 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H01F 27/30 (2006.01)
H01F 27/32 (2006.01)
H01F 27/26 (2006.01)
Priorité
DE 102008055882 03.11.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/062910 05.10.2009
Publication PCT
WO2010/060672 03.06.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 9 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  5. 21 avr. 2022

    Transféré

    Titulaire
    Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Straße 1, 80333 München, Allemagne → Siemens Energy Global GmbH & Co. KG, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 21.04.2022

  6. 22 déc. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.12.2017

  7. 29 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2017

Parties

Inventeur

CHARWAT, Karl-Heinz

73235 Weilheim, DE

HANOV, Rudolf

73235 Weilheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.