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Brevet européen · EP2345169 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2345169
Numéro de demande
EP09759641
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2009
Publié
20 juil. 2011
Délivré
26 déc. 2012
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 1/48 (2006.01)
H04B 1/58 (2006.01)
Priorité
DE 102008051684 15.10.2008
Demande PCT
PCT/DE2009/001394 05.10.2009
Publication PCT
WO2010/043198 22.04.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 26 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.12.2012

Parties

Titulaire

EADS Deutschland GmbH

Willy-Messerschmitt-Strasse, 85521 Ottobrunn, DE

Inventeur

LORCH, Ralf

89275 Elchingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.