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Brevet européen · EP2345433 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2345433
Numéro de demande
EP09819170
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2009
Publié
20 juil. 2011
Délivré
1 mars 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 17/00 (2006.01)
A61K 38/00 (2006.01)
A61L 31/00 (2006.01)
A61P 7/04 (2006.01)
A61L 31/04 (2006.01)
A61L 31/14 (2006.01)
Priorité
JP 2008259860 06.10.2008
JP 2008316133 11.12.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/067367 06.10.2009
Publication PCT
WO2010/041636 15.04.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 1 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2017

Parties

Inventeur

TAKAMURA, Kentaro

Tokyo 102-0083, JP

GOJO, Satoshi

Itabashi-ku, 173-0003 Tokyo, JP

KOBAYASHI, Satoru

Tokyo 102-0083, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.