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Brevet européen · EP2345446 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2345446
Numéro de demande
EP10185378
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2003
Publié
20 juil. 2011
Délivré
16 déc. 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/06 (2006.01)
Priorité
US 366934 P 22.03.2002
Divisionnaire de
EP03745562
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 16 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2015

Parties

Titulaire

Invacare Corporation

INVACARE CORPORATION

One Invacare Way, Elyria, OH 44036-2125, US

Inventeur

Sprinkle, Tom

Rocky River, OH 44116, US

Whitesel, Mary B.

Grafton, OH 44044, US

Rosenkranz, Mark E.

Rocky River, OH 44116, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.