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Brevet européen · EP2345469 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2345469
Numéro de demande
EP10189549
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2010
Publié
20 juil. 2011
Délivré
20 févr. 2013
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 17/26 (2006.01)
//A63H 30/04 (2006.01)
Priorité
JP 2010006628 15.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 20 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

Parties

Titulaire

TOMY COMPANY, LTD.

Tomy Company, Ltd.

7-9-10, Tateishi, Katsushika-ku Tokyo 124-8511, JP

Inventeur

Nakayama, Kenji

Tokyo Tokyo 124-8511, JP

Nagai, Tomohito

Tokyo Tokyo 151-0051, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.