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Brevet européen · EP2345503 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2345503
- Numéro de demande
- EP11000218
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2011
- Publié
- 20 juil. 2011
- Délivré
- 18 mars 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 12 janv. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B23Q 1/01 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010004990 19.01.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 18 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
- 18 mars 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
Parties
Inventeur
Brand, Matthias, Dipl.-Ing.
99846 Seebach, DE
Tüllmann, Udo, Dr.-Ing.
99817 Eisenach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.