Stegansatz für Achteck

Brevet européen · EP2345590 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2345590
Numéro de demande
EP11000228
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
13 janv. 2011
Publié
20 juil. 2011
Délivré
5 juin 2013
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 5/02 (2006.01)
B31B 1/78 (2006.01)
B31B 5/78 (2006.01)
B65B 43/32 (2006.01)
Priorité
US 295349 P 15.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 5 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2013

Parties

Inventeur

Ford, Colin P.

Woodstock Georgia 30189, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.