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Brevet européen · EP2346314 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2346314
Numéro de demande
EP09747931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2009
Publié
27 juil. 2011
Délivré
22 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
21 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A01G 3/04 (2006.01)
Priorité
NL 1036097 22.10.2008
Demande PCT
PCT/NL2009/000201 22.10.2009
Publication PCT
WO2010/053351 14.05.2010
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 22 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

Parties

Titulaire

Becx Machines B.V.

De Sonman 35, 5066 GJ Moergestel, NL

Inventeur

HOMMEN, Erwin Andreas Gerardus

5066 GM Moergestel, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.