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Brevet européen · EP2346385 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2346385
- Numéro de demande
- EP09767927
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2009
- Publié
- 27 juil. 2011
- Délivré
- 13 juil. 2016
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 1/04 (2006.01)A61B 1/07 (2006.01)A61B 1/00 (2006.01)G02B 6/36 (2006.01)G02B 7/24 (2006.01)A61B 1/055 (2006.01)A61B 1/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008049922 02.10.2008
- Demande PCT
- PCT/DE2009/001368 01.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/037374 08.04.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 13 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2016
Parties
Inventeur
IRION, Klaus, M.
78576 Liptingen, DE
EHRHARDT, André
78573 Wurmlingen, DE
KRATTIGER, Beat
CH-8222 Beringen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.