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Brevet européen · EP2346589 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2346589
- Numéro de demande
- EP09748133
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2009
- Publié
- 27 juil. 2011
- Délivré
- 6 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 6 oct. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B01D 24/14 (2006.01)B01D 24/24 (2006.01)B01D 24/46 (2006.01)
- Priorité
- GB 0818511 09.10.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/051326 07.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/041061 15.04.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 14 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 14.04.2016
- 6 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
Parties
Inventeur
Nottingham Nottinghamshire NG5 4LA, GB
Derbyshire DE12 6JH, GB
Nottingham Nottinghamshire NG16 2DW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.