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Brevet européen · EP2346662 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2346662
- Numéro de demande
- EP09756889
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2009
- Publié
- 27 juil. 2011
- Délivré
- 25 avr. 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 43/36 (2006.01)B29C 43/10 (2006.01)B29C 70/44 (2006.01)B29C 43/12 (2006.01)
- Priorité
- US 116611 P 20.11.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/064358 13.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/059514 27.05.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 25 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.04.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
SMITH, Mitchell, David
Bel Air MD 21015, US
DOYLE, Marc
CH4 8AQ Chester, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.