CIP-SYSTEM
Brevet européen · EP2346756 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2346756
- Numéro de demande
- EP09740884
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2009
- Publié
- 27 juil. 2011
- Délivré
- 5 sept. 2012
- Radié
- 31 oct. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 23/06 (2006.01)B65G 45/22 (2006.01)B08B 3/02 (2006.01)
- Priorité
- US 288602 22.10.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/063887 22.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/046440 29.04.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
- 5 sept. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.09.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.