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Brevet européen · EP2346768 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2346768
Numéro de demande
EP09748338
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2009
Publié
27 juil. 2011
Délivré
9 janv. 2013
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 7/06 (2006.01)
B66B 7/08 (2006.01)
Priorité
EP 08169452 19.11.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/064812 09.11.2009
Publication PCT
WO2010/057797 27.05.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 9 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2013

Parties

Titulaire

INVENTIO AG

Inventio AG

Seestrasse 55 Postfach, 6052 Hergiswil

Inventeur

ANNEN, Mirco

CH-6403 Küssnacht am Rigi

JANS, Stephan

CH-6010 Kriens

KOCHER, Hans

CH-6044 Udligenswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.