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Brevet européen · EP2347030 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2347030
Numéro de demande
EP09759777
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2009
Publié
27 juil. 2011
Délivré
16 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
7 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C23C 16/455 (2006.01)
C23C 16/48 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB2008/054129 08.10.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/054421 08.10.2009
Publication PCT
WO2010/041213 15.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 29 août 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 29.08.2018

  6. 16 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2018

Parties

Titulaire

ABCD Technology Sàrl en liquidation

Abcd Technology Sarl

Rue De Champ-Colin, 12, 1260 Nyon

En liquidation

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

BENVENUTI, Giacomo

F-01210 Ferney Voltaire, FR

HALARY WAGNER, Estelle

F-13013 Marseille, FR

PETIT, Christian

f-25800 Valdahon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.