PROCÉDÉ LIGA HÉTÉROGÈNE

Brevet européen · EP2347036 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2347036
Numéro de demande
EP09736891
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2009
Publié
27 juil. 2011
Délivré
15 août 2012
Fin de la protection au plus tard
6 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C25D 1/00 (2006.01)
G03F 7/00 (2006.01)
G04B 19/04 (2006.01)
G04B 29/02 (2006.01)
G04B 31/06 (2006.01)
Priorité
EP 08167767 28.10.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/063061 07.10.2009
Publication PCT
WO2010/049246 06.05.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 25 sept. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 25.09.2012

  6. 15 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2012

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

REY-MERMET, Gilles

CH-1870 Monthey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.