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Brevet européen · EP2347151 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2347151
- Numéro de demande
- EP09827920
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2009
- Publié
- 27 juil. 2011
- Délivré
- 7 nov. 2018
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 17/14 (2006.01)F16K 17/16 (2006.01)F16K 17/40 (2006.01)F16K 31/44 (2006.01)
- Priorité
- US 275724 21.11.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/055816 03.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/059282 27.05.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 7 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
Parties
Inventeur
MCLELLAND, Mark
Lee's Summit MO 64082, US
STILWELL, Bradford, T.
Blue Springs MO 64015, US
PATEL, DeVang
London NW 7 2DX, GB
SCHAEFER, John, K.
Knoxville TN 37923, US
KREBILL, Michael, D.
Lee's Summit MO 64063, US
SHAW, Bon, F.
Blue Springs MO 64015, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.