VERSTÄRKTER FLEXIBLER SCHLAUCH
Brevet européen · EP2347160 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2347160
- Numéro de demande
- EP09785582
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2009
- Publié
- 27 juil. 2011
- Délivré
- 7 août 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 3 sept. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F16L 11/08 (2006.01)F16L 11/112 (2006.01)
- Priorité
- GB 0819817 29.10.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/051123 04.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/049712 06.05.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 août 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.08.2013
- 7 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2013
Parties
Inventeur
Halifax, West Yorkshire HX2 6JA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.