SCHALTBARE LICHTQUELLEN
Brevet européen · EP2347167 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2347167
- Numéro de demande
- EP09819909
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2009
- Publié
- 27 juil. 2011
- Délivré
- 5 déc. 2018
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21L 4/02 (2006.01)F21V 23/04 (2006.01)F41G 1/35 (2006.01)F41G 1/36 (2006.01)F21V 14/06 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21Y 113/13 (2016.01)
- Priorité
- US 248704 09.10.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/060054 08.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/042756 15.04.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
- 5 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.12.2018
Parties
Inventeur
PICCIOTTA, Michael D.
Yorba Linda California 92886, US
MATTHEWS, John W.
Newport Beach California 92660, US
WELLS, William
Costa Mesa California 92626, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.