BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2347172 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2347172
- Numéro de demande
- EP09759792
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2009
- Publié
- 27 juil. 2011
- Délivré
- 22 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 2 nov. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G03B 21/20 (2006.01)F21V 9/08 (2018.01)H01L 33/50 (2010.01)F21Y 101/00 (2016.01)F21V 23/04 (2006.01)F21W 131/405 (2006.01)F21Y 105/00 (2016.01)F21Y 113/13 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21K 9/64 (2016.01)
- Priorité
- EP 08168442 06.11.2008
- Demande PCT
- PCT/IB2009/054874 03.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/052640 14.05.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 25 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 25.02.2020
- 22 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
Parties
Inventeur
NL-5656 AE Eindhoven, NL
NL-5656 AE Eindhoven, NL
NL-5656 AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.