CONDUIT DE CIRCULATION D'UN FLUIDE

Brevet européen · EP2347210 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2347210
Numéro de demande
EP09756296
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2009
Publié
27 juil. 2011
Délivré
7 nov. 2018
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2029
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F28F 13/06 (2006.01)
F28F 13/12 (2006.01)
A47J 31/54 (2006.01)
Priorité
FR 0857824 18.11.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/065211 16.11.2009
Publication PCT
WO2010/057844 27.05.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 19 août 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 19.08.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 9 nov. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

  7. 7 févr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 07.02.2019

  8. 7 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

Parties

Titulaire

Compagnie Méditerraneenne des Cafes

Compagnie Méditerranéenne des Cafés

9ème Rue Lotissement Industriel Départemental (LID), 06510 Carros, FR

Mandataire

Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH

Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

Inventeur

BLANC, Jean-Pierre

F-06000 Nice, FR

GOERING, Alain

F-06000 Nice, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.