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Brevet européen · EP2347213 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2347213
- Numéro de demande
- EP09818498
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2009
- Publié
- 27 juil. 2011
- Délivré
- 7 janv. 2015
- Radié
- 31 oct. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F41G 1/30 (2006.01)F41G 1/34 (2006.01)F41G 1/06 (2006.01)F41G 1/14 (2006.01)//F41G 1/18 (2006.01)
- Priorité
- US 102222 P 02.10.2008US 570377 30.09.2009
- Demande PCT
- PCT/US2009/059185 01.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/039928 08.04.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 7 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2015
Parties
Inventeur
ELPEDES, Jerry Glen Sabaldan
Milford Michigan 48381, US
SCHICK, Darin W.
Livonia Michigan 48152, US
LISTER, Mark W.
Berkley Michigan 48072, US
VARNER, Joshua L.
Commerce Michigan 48390, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.