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Brevet européen · EP2347421 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2347421
Numéro de demande
EP09792948
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2009
Publié
27 juil. 2011
Délivré
4 sept. 2013
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21F 5/018 (2006.01)
A61M 5/145 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
Priorité
US 194749 P 30.09.2008
Demande PCT
PCT/US2009/058210 24.09.2009
Publication PCT
WO2010/039573 08.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 4 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2013

Parties

Inventeur

WAGNER, Gary, S.

Independence Kentucky 41051, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.