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Brevet européen · EP2347423 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2347423
Numéro de demande
EP09752963
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2009
Publié
27 juil. 2011
Délivré
22 mars 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 11/10 (2006.01)
B32B 15/08 (2006.01)
B32B 1/08 (2006.01)
B32B 15/20 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
B32B 7/12 (2006.01)
//H01B 7/18 (2006.01)
Priorité
US 112794 P 10.11.2008
US 613695 06.11.2009
Demande PCT
PCT/US2009/063682 09.11.2009
Publication PCT
WO2010/054283 14.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 22 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

Parties

Inventeur

NORDIN, Ronald, A.

Naperville IL 60540, US

BOLOURI-SARANSAR, Masud

Orland Park IL 60462, US

JENNER, Royal, O.

Tinley Park IL 60487, US

HOUGHTON, Timothy, J.

Chicago IL 60647, US

MCLAUGHLIN, Thomas, G.

Taylor Mill KY 41015, US

CORNELISON, Kenneth, E.

Cincinnati OH 45245, US

CAMP, David, P.

Florence KY 41042, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.