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Brevet européen · EP2347487 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2347487
- Numéro de demande
- EP09745095
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2009
- Publié
- 27 juil. 2011
- Délivré
- 25 mai 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 28 oct. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H02G 3/08 (2006.01)H02G 3/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 0821051 18.11.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/051457 29.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/058192 27.05.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 25 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.05.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Higginson, Mark Christopher
Lancashire PR7 5HH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.