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Brevet européen · EP2347494 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2347494
Numéro de demande
EP09736528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2009
Publié
27 juil. 2011
Délivré
23 janv. 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 7/02 (2016.01)
H02J 50/12 (2016.01)
H02J 50/40 (2016.01)
H02J 50/60 (2016.01)
H02J 5/00 (2016.01)
Priorité
US 10260208 P 03.10.2008
US 14274509 P 06.01.2009
Demande PCT
PCT/US2009/059310 02.10.2009
Publication PCT
WO2010/040015 08.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 23 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

Parties

Titulaire

Philips IP Ventures B.V.

High Tech Campus 5, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

BAARMAN, David W.

Fennville Michigan 49408, US

FELLS, Julian Andrew John

West Sussex K RH12 5NY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.