VERFAHREN, GERÄT COMPUTERPROGRAMM UND COMPUTERPROGRAMMPRODUKT ZUR BESTIMMUNG EINER REPRÄSENTATION EINES SIGNALS

Brevet européen · EP2347511 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2347511
Numéro de demande
EP09744484
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2009
Publié
27 juil. 2011
Délivré
18 juil. 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 19/90 (2014.01)
Priorité
EP 08105710 30.10.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/054807 29.10.2009
Publication PCT
WO2010/049906 06.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 18 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

Parties

Titulaire

International Business Machines Corporation

New Orchard Road, Armonk, NY 10504, US

Inventeur

DROZ, Patrick

CH-8803 Rueschlikon

HURLEY, Paul T.

CH-8803 Rueschlikon

ROONEY, John G.

CH-8803 Rueschlikon

TUMA, Tomas

CH-8803 Rueschlikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.