INFRAROT-EMPFÄNGERSCHALTUNG

Brevet européen · EP2347530 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2347530
Numéro de demande
EP09753037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2009
Publié
27 juil. 2011
Délivré
15 août 2012
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 10/10 (2006.01)
Priorité
DE 102008058878 26.11.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/007997 09.11.2009
Publication PCT
WO2010/060536 03.06.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 15 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2012

Parties

Inventeur

FUCHS NUNES, Markus

54329 Konz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.