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Brevet européen · EP2347679 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2347679
Numéro de demande
EP09820509
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2009
Publié
27 juil. 2011
Délivré
13 mars 2013
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 7/44 (2006.01)
Priorité
JP 2008267410 16.10.2008
JP 2009042050 25.02.2009
Demande PCT
PCT/JP2009/066329 18.09.2009
Publication PCT
WO2010/044331 22.04.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 13 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2013

Parties

Titulaire

Okamura Corporation

7-18 Kitasaiwai 2-chome Nishi-ku Yokohama-shi, Kanagawa 220-0004, JP

Inventeur

MASUNAGA, Hiroshi

Yokohama-shi Kanagawa 220-0004, JP

FUJITA, Hisato

Yokohama-shi Kanagawa 220-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.