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Brevet européen · EP2347733 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2347733
Numéro de demande
EP11150577
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2011
Publié
27 juil. 2011
Délivré
16 déc. 2015
Fin de la protection au plus tard
10 janv. 2031
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
US 691232 21.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 8 janv. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.01.2016

  7. 16 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2015

Parties

Inventeur

Auger, Daniel D

Fort Wayne, IN 46814, US

Fitzpatrick, David P

County Dublin, IE

Wyss, Joseph G

Fort Wayne, IN 46814, US

Wright, Abraham P

Winona Lake, IN 46590, US

Wagner, Christel M

Plymouth, IN 46563, US

Hazebrouck, Stephen A

Winona Lake, IN 46590, US

Deffenbaugh, Daren L

Winona Lake, IN 46590, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.