Gesteuerte Agglomeration

Brevet européen · EP2347756 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2347756
Numéro de demande
EP10186171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2002
Publié
27 juil. 2011
Délivré
8 mai 2019
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/16 (2006.01)
A61K 9/20 (2006.01)
B01J 2/00 (2006.01)
B01J 2/02 (2006.01)
B01J 2/16 (2006.01)
Priorité
DK 200101071 06.07.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Inventeur

Holm, Per

2720 Vanloese, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.