Spielplatzausrüstung

Brevet européen · EP2347811 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2347811
Numéro de demande
EP10153303
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2001
Publié
27 juil. 2011
Délivré
16 nov. 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63G 1/14 (2006.01)
Priorité
DK 200000400 13.03.2000
DK 200000500 24.03.2000
Divisionnaire de
EP01610024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Titulaire

Kompan A/S

C. F. Tietgens Boulevard 32C, 5220 Odense SØ, DK

Inventeur

Frank, John

5250, Odense, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.