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Brevet européen · EP2347963 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2347963
Numéro de demande
EP11165159
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2004
Publié
27 juil. 2011
Délivré
25 sept. 2013
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 5/42 (2006.01)
B65D 5/54 (2006.01)
Priorité
US 445080 P 05.02.2003
Divisionnaire de
EP04708224
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 25 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2013

Parties

Inventeur

Carty, James Patrick

Mr. Laurel, NJ 08054, US

Peterson, Christina Marie

Barrington, NJ 08007, US

Weintraub, Richard

Moorestown, NJ 08057, US

Osnato, Jeffrey S.

Cranford, NJ 07016, US

Carr, Linda Ann

Turnersville, New Jersey 08012, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.