Entriegelungsvorrichtung

Brevet européen · EP2348172 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2348172
Numéro de demande
EP11150059
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 janv. 2011
Publié
27 juil. 2011
Délivré
20 déc. 2017
Fin de la protection au plus tard
3 janv. 2031
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E05B 65/10 (2006.01)
E05B 13/00 (2006.01)
E05B 47/00 (2006.01)
Priorité
DE 102010001195 25.01.2010
DE 102010041913 04.10.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 21 déc. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 21.12.2017

  6. 20 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

Parties

Inventeur

Röhl, Christian

53123 Bonn, DE

Hennecke, Gerhard

42555 Velbert, DE

Kisker, Davor

58675 Hemer, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.