Kältemittelpumpenaggregat
Brevet européen · EP2348219 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2348219
- Numéro de demande
- EP10000704
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2010
- Publié
- 27 juil. 2011
- Délivré
- 29 juin 2016
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 29/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 29 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Rasmussen, Bjarne Dindler
8830 Tjele, DK
Mønster, Peter
8900 Randers C, DK
Danielsen, Carl-Christian
8550 Ryomgård, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.