Kältemittelpumpenaggregat

Brevet européen · EP2348219 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2348219
Numéro de demande
EP10000704
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2010
Publié
27 juil. 2011
Délivré
29 juin 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 29 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2016

Parties

Inventeur

Rasmussen, Bjarne Dindler

8830 Tjele, DK

Mønster, Peter

8900 Randers C, DK

Danielsen, Carl-Christian

8550 Ryomgård, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.