Steife Dämpfungseinrichtung

Brevet européen · EP2348227 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2348227
Numéro de demande
EP11151945
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2011
Publié
27 juil. 2011
Délivré
9 janv. 2013
Fin de la protection au plus tard
24 janv. 2031
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F16F 9/06 (2006.01)
F16F 9/18 (2006.01)
B61G 11/12 (2006.01)
Priorité
NL 2004138 25.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 9 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2013

Parties

Inventeur

de Kock, Paul

3281 LH Numansdorp, NL

van Dongen, Antonius Arnoldus Franciscus

3071 AE Rotterdam, NL

Jager, Samuel

3271 BB Mijnsheerenland, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.