Dichtungssystem

Brevet européen · EP2348240 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2348240
Numéro de demande
EP09158111
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2005
Publié
27 juil. 2011
Délivré
8 août 2012
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 5/08 (2006.01)
F16L 5/14 (2006.01)
H02G 3/22 (2006.01)
Priorité
SE 0400180 30.01.2004
Divisionnaire de
EP05704740
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 8 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2012

Parties

Titulaire

Roxtec AB

Box 540, 371 23 Karlskrona, SE

Inventeur

Kreutz, Tomas

371 64 Lyckeby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.