System zur Überwachung von Ventilelemente

Brevet européen · EP2348243 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2348243
Numéro de demande
EP10171604
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2010
Publié
27 juil. 2011
Délivré
25 mars 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16T 1/48 (2006.01)
G08B 25/00 (2006.01)
Priorité
JP 2009187508 12.08.2009
JP 2010136524 15.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Titulaire

TLV Co., Ltd.

881 Nagasuna, Noguchi-cho, Kakogawa-shi, Hyogo 675-8511, JP

Inventeur

Oike, Tadashi

Kakogawa-shi Hyogo 675-0035, JP

Nagase, Mamoru

Kakogawa-shi Hyogo 675, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.