Kurzschlussisolierer

Brevet européen · EP2348497 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2348497
Numéro de demande
EP11151204
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2011
Publié
27 juil. 2011
Délivré
3 juil. 2013
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 26/00 (2006.01)
Priorité
JP 2010013174 25.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 11 sept. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 11.09.2013

  3. 3 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2013

Parties

Titulaire

NOHMI BOSAI LTD.

7-3, Kudan Minami 4-chome, Chiyoda-ku Tokyo, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Noguchi, Takahiro

Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.