EXPLOSIONSGESCHÜTZTER SCHLÜSSELSCHALTER

Brevet européen · EP2348523 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2348523
Numéro de demande
EP10826012
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2010
Publié
27 juil. 2011
Délivré
30 juil. 2014
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 27/06 (2006.01)
Priorité
CN 200920268873 U 28.10.2009
Demande PCT
PCT/CN2010/075971 13.08.2010
Publication PCT
WO2011/050649 05.05.2011
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 30 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.07.2014

Parties

Titulaire

Hangcha Group Co., Ltd.

398 Shiqiao Road Xiacheng District Hangzhou, Zhejiang 310022, CN

Inventeur

HUANG, Xiaoping

Zhejiang 310022, CN

WU, Qiangli

Zhejiang 310022, CN

HU, Zhenming

Zhejiang 310022, CN

ZHANG, Xuan

Zhejiang 310022, CN

HE, Qunxing

Zhejiang 310022, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.