BALLENUMHÜLLUNGSMASCHINE
Brevet européen · EP2348809 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2348809
- Numéro de demande
- EP09748355
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 10 nov. 2009
- Publié
- 3 août 2011
- Délivré
- 2 janv. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 9 nov. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A01F 15/07 (2006.01)
- Priorité
- IE 20080942 26.11.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/064933 10.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/060793 03.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2024 → 30.11.2025
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 29 avr. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 29.04.2020
- 4 avr. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.04.2013
- 2 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.01.2013
Parties
Inventeur
Bagenalstown Co. Carlow, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.