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Brevet européen · EP2348826 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2348826
- Numéro de demande
- EP09778230
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2009
- Publié
- 3 août 2011
- Délivré
- 25 juil. 2012
- Radié
- 31 août 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01K 63/04 (2006.01)A01K 63/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008044950 29.08.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/006303 31.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/022986 04.03.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 25 juil. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.07.2012
Parties
Inventeur
WAGNER, Utz
48155 Münster, DE
SCHRÖTER, Frank
49479 Ibbenbüren, DE
HAST, Matthias
48147 Münster, DE
MÖLLERS, Paul
48346 Ostbevern, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.